Atelier du Pont Trouca

Accessibilité

Effectif confirmé : 2 personnes. Chiffre d’affaires annuel et total de bilan déclarés inférieurs à 2 millions d’euros.

Cette page décrit les mesures d’accessibilité du site. Aucun audit formel RGAA ou WCAG complet n’a été réalisé. Elle n’est pas une déclaration de conformité et n’annonce aucun pourcentage.

Mesures mises en place

Cadre applicable et améliorations

Le site présente des prestations de loisirs et permet une demande en vue d’un contrat avec un consommateur. L’exemption des microentreprises prestataires de services prévue par l’article L412-13 du Code de la consommation couvre ce service, y compris dans le champ du commerce électronique : l’entreprise emploie moins de dix personnes et son chiffre d’affaires annuel ou son total de bilan n’excède pas deux millions d’euros, selon les informations confirmées par l’exploitant.

Cette dispense concerne les exigences et obligations liées à cet article ; elle ne constitue pas une certification d’accessibilité du site ni une exemption générale de toute obligation envers les personnes handicapées. Les améliorations existantes sont conservées. Un contrôle complet avec technologies d’assistance, zoom et appareils variés n’a pas été réalisé.

Signaler une difficulté

Vous pouvez écrire à gregorymacip@gmail.com, en indiquant la page et l’action qui pose problème, sans transmettre de données sensibles. Nous pouvons ainsi identifier la difficulté et rechercher un moyen de vous communiquer l’information souhaitée.